Conseil municipal

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Maire : Julien Duché
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1er adjoint : Bernard Foyatier
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2ème adjoint : Adrien Simon
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3ème adjoint : René Reynaud
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4ème adjointe : Nadine Michel
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Conseiller municipal : Jean-Marc Deleurence
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Conseillère municipale : Maryline Cheminal
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Conseillère municipale : Nathalie Duboeuf
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Conseillère municipale : Cathy Eyraud
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Conseiller municipal : Patrick Lassablière
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Conseiller municipal : Régis Charnay
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Conseiller municipal : Christian Couturier
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Conseillère municipale : Marlène Berthon
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Conseiller municipal : Stéphane Ranc
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Conseillère municipale : Catherine Gigot

Le conseil municipal en musique

"https://www.youtube.com/embed/BV8ryFzJT7o?rel=0"

Historique

En France, la fonction de maire apparaît au IXe siècle.

De 1789 à 1799, les agents municipaux (maires) sont élus au suffrage direct pour 2 ans et rééligibles, par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.

De 1799 à 1848, la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants. La Restauration instaure la nomination des maires et des conseillers municipaux. Après 1831, les maires sont nommés (par le roi pour les communes de plus de 3 000 habitants, par le préfet pour les plus petites), mais les conseillers municipaux sont élus pour six ans.

De 1848 (3 juillet) à 1851, les maires sont élus par le conseil municipal pour les communes de moins de 6 000 habitants.

De 1851 à 1871, les maires sont nommés par le préfet, pour les communes de moins de 3 000 habitants et pour cinq ans à partir de 1855.

Depuis 1871, les maires sont élus en son sein par le conseil municipal à la suite de l’élection des conseillers municipaux au suffrage universel.

Toutefois :

Paris n’a pas eu de maire de 1871 jusqu’à 1977, et la ville était administrée par le préfet de la Seine.
Six communes françaises n’élisent pas leur maire, celui-ci étant désigné par le préfet en l’absence de population. Il s’agit de villages dévastés durant la bataille de Verdun en 1916 et jamais reconstruits en raison de la présence trop importante de munitions non explosées et de la pollution des sols. Ce sont Bezonvaux, Beaumont-en-Verdunois, Cumières-le-Mort-Homme, Fleury-devant-Douaumont, Haumont-près-Samogneux et Louvemont-Côte-du-Poivre1.

Situation actuelle

Le maire est le président du conseil municipal. Il est élu à scrutin secret parmi les conseillers municipaux, au cours de la première réunion du conseil municipal qui doit se tenir entre le vendredi et le dimanche qui suit l’élection complète du conseil.

Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue après deux tours de scrutin, l’élection se déroule au troisième tour à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Comme les autres conseillers municipaux, le maire doit être âgé de 18 ans révolus lors de son élection à ce mandat. Il doit être Français. Les conseillers municipaux (à l’exception des maires et adjoints) peuvent, eux, être citoyens d’un des pays membres de l’Union européenne.
Incompatibilités et cumuls de mandats

Les fonctions de maire sont incompatibles avec celles de président d’un conseil régional, président d’un conseil général (qui prend le nom de conseil départemental à compter des élections cantonales de 2015), ainsi que de commissaire européen, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

Il en est de même de certains postes de la Direction générale des finances publiques, notamment chargés du recouvrement ou du contrôle des impôts, qui ne peuvent être élus ni maire, ni maire-adjoint. Les maires de communes de plus de 3 500 habitants et les adjoints au maire des communes de plus de 5 000 habitants ne peuvent en outre pas exercer comme pompier volontaire dans la commune de leur mandat. Cette mesure a été prise pour éviter de possibles conflits de hiérarchie, les pompiers volontaires étant placés sous l’autorité du directeur départemental du Service départemental d’incendie et de secours, lui-même placé, lors d’une intervention, sous l’autorité du maire.

La loi sur le cumul des mandats permet à un maire d’avoir un seul mandat électif personnel (député, sénateur, conseiller régional, conseiller général), en plus de sa charge municipale. La fonction de conseiller municipal n’est pas considérée comme un mandat personnel.

Il est courant qu’un membre du gouvernement soit maire. Toutefois, entre 1997 et 2007, les différents Premiers ministres ont exigé des ministres et secrétaires d’État qu’ils renoncent à leurs éventuelles mairies, la plupart d’entre eux devenant alors premiers adjoints.

Adjoint au maire

Le Conseil municipal élit également en son sein des adjoints au maire, souvent appelés maires-adjoints, après avoir déterminé, par délibération, leur nombre. Comme les maires, ils doivent être de nationalité française, et les agents des administrations financières concernés par l’incompatibilité mentionnée ci-dessus, ainsi que les pompiers volontaires dans les communes de plus de 5 000 habitants ne peuvent également être élus maires-adjoints. De plus, « les agents salariés du maire ne peuvent être adjoints si cette activité salariée est directement liée à l’exercice du mandat de maire ».

Le nombre des adjoints au maire est, au maximum, de 30 % de l’effectif du conseil municipal. C’est ainsi que, pour les communes de moins de 100 habitants, dont le conseil municipal est composé, à compter des élections municipales françaises de 2014, de 7 conseillers municipaux, le maire peut avoir 2 adjoints au maximum.

Pour les communes de plus de 80 000 habitants, il peut être créé en plus des adjoints au maires chargés principalement d’un ou plusieurs quartiers, le nombre de ces élus ne pouvant dépasser 10 % de l’effectif du conseil municipal.

Les adjoints au maire sont ensuite élus par le conseil municipal, selon les mêmes règles que celles applicables à l’élection du maire.

Toutefois, depuis les élections municipales de 2008, les maires-adjoints des communes de plus de 3 500 habitants sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, et dans le respect du principe de la parité. Ce régime s’applique, à compter des élections municipales de 2014, aux communes de 1 000 habitants et plus, afin de favoriser l’égalité entre hommes et femmes.

Délégation spéciale

En cas de dissolution d’un conseil municipal, de démission de tous ses membres en exercice, d’annulation devenue définitive de l’élection de tous ses membres, ou lorsqu’un conseil municipal ne peut être constitué, une délégation spéciale, nommée par arrêté préfectoral dans un délai de huit jours, en remplit les fonctions.

Elle élit son président et, s’il y a lieu, son vice-président. Le président, ou, à défaut, le vice-président, remplit les fonctions de maire. Ses pouvoirs prennent fin dès l’installation du nouveau conseil.

Durée du mandat

La durée du mandat du maire est égale à celle du conseil municipal (6 ans, soit un sextennat). Il est rééligible.

Le maire possède un mandat propre : il peut démissionner librement et être remplacé en cas de décès, ou de révocation de ses fonctions par décision judiciaire ou décision du conseil des ministres, sans provoquer de nouvelles élections municipales.

Fonctions

Le maire est à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale.

Les pouvoirs et devoirs du maire sont notamment définis par le Code général des collectivités territoriales (CGCT), soit :

Comme agent de l’État

Sous l’autorité du préfet, il remplit des fonctions administratives, notamment :

la publication des lois et règlements ;
l’organisation des élections ;
la légalisation des signatures ;
le maire est chargé, sous l’autorité du représentant de l’État dans le département, de l’exécution des mesures de sûreté générale et des fonctions spéciales qui lui sont attribuées par les lois, par exemple de l’application de la loi no 79-1150 du 29 décembre 1979 sur la publicité, les enseignes.
En cas d’urgence, ou pour renforcer dans un but d’ordre public local, la mesure prise par l’autorité supérieure en matière de police, le maire peut être appelé à intervenir au titre de son pouvoir de police administrative générale, en complément des polices spéciales étatiques (par exemple la police spéciale des monuments historiques et des sites naturels) ;
Il exerce aussi des fonctions dans le domaine judiciaire sous l’autorité du procureur de la République : il est officier d’état civil et célèbre par exemple les mariages civils et officier de police judiciaire.
A ce titre, il concourt par son pouvoir de police à l’exercice des missions de sécurité publique.
Il peut, en particulier, sur les instructions du procureur de la République ou du juge d’instruction, être amené à diligenter des enquêtes sur la personnalité des personnes poursuivies ainsi que sur leur situation matérielle, familiale ou sociale.
En pratique, ces missions sont surtout confiées aux maires des communes où il n’existe pas d’autres officiers de police judiciaire ; il peut dresser des procès-verbaux d’infraction à diverses réglementations, en particulier en ce qui concerne la réglementation des permis de construire ;
Le maire dispose également d’une fonction judiciaire civile, qui lui confère le droit de recevoir des actes administratifs qui concernent uniquement son territoire, et ont le même statut que les actes notariés.

Comme agent de la commune

Il préside le conseil municipal, décide donc de l’ordre du jour du conseil municipal et prépare ses travaux. À ce titre, c’est le maire (et les services municipaux) qui prépare le budget.
Le maire est le chef de l’administration communale. Il est le supérieur hiérarchique des agents de la commune et dispose d’un pouvoir d’organisation des services.
Il est l’ordonnateur des dépenses et des recettes de la commune.
Le maire concourt par son pouvoir de police à l’exercice des missions de sécurité publique et dispose d’une large compétence en matière de police municipale, puisqu’il est notamment chargé d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques, la liberté de la voie publique, la prévention et l’organisation des secours contre les catastrophes.
À ce titre, il est le responsable du service de la police municipale et des gardes champêtres ;
Les pouvoirs de police du maire, dans leur forme actuelle, datent essentiellement de la loi des 16 et 24 août 1790 (voir l’article Police municipale).

En matière de police administrative spéciale, il dispose de pouvoirs importants dans des domaines variés, tels que :
la police des immeubles menaçant ruine,
la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les immeubles recevant du public,
la réglementation de la circulation et du stationnement en agglomération ou sur les voies communales,
l’internement d’office d’urgence des personnes aliénées dangereuses,
la police des funérailles et des cimetières, du transport des corps, et doit pourvoir d’urgence à ce que toute personne décédée soit ensevelie et inhumée décemment sans distinction de culte ni de croyance si les proches ne s’en chargent pas.

En matière d’urbanisme, il délivre au nom de la commune les permis de construire et autres autorisations d’urbanisme dans les communes dotées d’un document d’urbanisme, comme un plan local d’urbanisme.

Il publie à cet effet des arrêtés municipaux, pour, par exemple, réglementer la circulation, le stationnement, la baignade et la navigation sur sa commune, autoriser l’ouverture des établissements recevant du public (ERP), prescrire des travaux en cas de mise en danger de la population ou de l’environnement.

Comme agent exécutif du conseil municipal

il est chargé de l’exécution des décisions du conseil municipal, et agit sous le contrôle de ce dernier. Ses missions consistent notamment à représenter la commune en justice, passer les marchés, signer des contrats, exécuter le budget, gérer le patrimoine ;
il exerce des compétences déléguées par le conseil municipal (affectation des propriétés communales, réalisation des emprunts, création de classes dans les écoles…) et doit alors lui rendre compte de ses actes. Les délégations sont révocables à tout moment.

Les rôles et responsabilités des maires sont juridiquement indépendants de l’importance de la commune et de ses services. C’est une limite importante de ce régime, puisque l’on voit bien que les maires des petites communes sont souvent écrasés par leurs tâches et n’ont guère les moyens concrets de les exercer. Ceci est particulièrement vrai dans les petites communes, notamment de montagne, où le nombre d’habitants est relativement faible alors que l’étendue du territoire est très vaste et difficilement voire totalement inaccessible (ravins, grottes, gouffres, etc.). C’est l’une des causes de la colère des élus locaux mais aussi de la difficulté de trouver les volontaires pour cette tâche.

Les adjoints au maire
Article détaillé : L’empêchement du maire.

Comme le maire, ses adjoints sont officiers d’état civil et officiers de police judiciaire.

Ils ont vocation à remplacer le maire en cas d’empêchement de celui-ci, jusqu’à son retour en fonction, en cas d’empêchement provisoire (maladie, voyage imprévu...) ou l’élection de son successeur, en cas d’empêchement définitif.

La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales autorise le maire à subdéléguer, à un adjoint ou un conseiller municipal, les délégations qui lui ont été confiées par le conseil municipal.

Le maire « peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et, en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation à des membres du conseil municipal ». On parle alors d’adjoint au maire délégué ou de conseiller municipal délégué, par exemple l’adjoint au maire délégué aux finances ou l’adjoint au maire délégué aux sports.

Lors des cérémonies publiques, le maire et les adjoints doivent porter obligatoirement un costume officiel.

Dès 1790, à la création des communes, les maires eurent pour signe distinctif l’écharpe tricolore à frange, le décret de l’Assemblée nationale du 20 mars 1790 prévoyant que « lorsque les officiers municipaux seront en fonction, ils porteront pour marque distinctive une écharpe aux trois couleurs de la nation : bleu, rouge et blanc. » Deux arrêtés du 17 floréal et du 8 messidor an VIII (1800), modifiés à plusieurs reprises et notamment par l’article 2 du décret du 1er mars 1852 relatif au costume des fonctionnaires et employés dépendant du ministère de l’Intérieur, toujours en vigueur mais tombé en désuétude, déterminent le costume officiel des maires, ainsi composé :

habit bleu, broderie en argent, branche d’olivier au collet, parements et taille, baguette au bord de l’habit ;
gilet blanc ;
chapeau français à plumes noires, ganse brodée en argent ;
épée argentée à poignée de nacre ;
écharpe tricolore avec glands à franges d’or ;
petite tenue : même broderie au collet et parements.

Pour les adjoints au maire :

coins brodés au collet, parement, taille et baguette ;
écharpe tricolore à franges d’argent ;
petite tenue : coins au collet et parements.

De nos jours, le port de l’écharpe est régi par les dispositions de l’article D. 2122-4 du CGCT qui pose que :

« Les maires portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or dans les cérémonies publiques et toutes les fois que l’exercice de leurs fonctions peut rendre nécessaire ce signe distinctif de leur autorité.
Les adjoints portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’argent dans l’exercice de leurs fonctions d’officier d’état civil et d’officier de police judiciaire, et lorsqu’ils remplacent ou représentent le maire en application des articles L. 2122-17 et L. 2122-18.
Les conseillers municipaux portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’argent lorsqu’ils remplacent le maire en application de l’article L. 2122-17 ou lorsqu’ils sont conduits à célébrer des mariages par délégation du maire dans les conditions fixées par l’article L. 2122-18.
L’écharpe tricolore peut se porter soit en ceinture soit de l’épaule droite au côté gauche. Lorsqu’elle est portée en ceinture, l’ordre des couleurs fait figurer le bleu en haut. Lorsqu’elle est portée en écharpe, l’ordre des couleurs fait figurer le bleu près du col, par différenciation avec les parlementaires. »

Sous l’empire de la loi du 7 juin 1848, le port de l’écharpe était obligatoire pour l’autorité qui procédait aux sommations avant la dispersion des attroupements. Aujourd’hui encore, conformément à l’article 431-3 du Code pénal, le maire ou l’un de ses adjoints, lorsqu’il procède aux dites sommations, doit être porteur des insignes de sa fonction.

En 2001, le ministre de l’Intérieur Daniel Vaillant, répondant au sénateur Serge Mathieu, estime que le décret du 1er mars 1852 « est devenu sans objet et qu’il n’apparaît pas nécessaire de l’abroger. Dans la pratique, c’est l’écharpe tricolore, dont le port est prévu par l’article R. 122-2 du code des communes, qui constitue la marque distinctive des maires et adjoints ». En janvier 2016, Le Parisien relève qu’Éric Duval, élu à Plouha, est le seul maire à porter encore l’uniforme officiel lors des cérémonies publiques.

L’insigne des maires

Créé par un décret du 22 novembre 1951, l’insigne officiel des maires aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : « Sur un fond d’émail bleu, blanc et rouge portant « MAIRE » sur le blanc et « R.F. » sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d’olivier à dextre et de chêne à senestre, le tout brochant sur un faisceau de licteur d’argent sommé d’une tête de coq d’or barbée et crêtée de gueules. »

Le port de l’insigne officiel des maires aux couleurs nationales, dont l’usage est facultatif, est réservé aux maires dans l’exercice de leurs fonctions et ne dispense pas du port de l’écharpe lorsque celui-ci est prescrit par les textes en vigueur.
La carte d’identité

L’article 5 du décret du 31 décembre 1921 et la circulaire du 17 mars 1931 ont autorisé les préfets à délivrer aux maires une carte d’identité pour leur permettre de justifier de leur qualité, notamment lorsqu’ils agissent comme officiers de police judiciaire. Celle-ci est délivrée par le préfet uniquement à la demande de l’intéressé.

La cocarde de véhicule

L’apposition d’une cocarde tricolore ou d’un insigne aux couleurs nationales sur leur véhicule est strictement interdite pour les autorités autres que celles mentionnées par le décret du 13 septembre 1989 (Président de la République, membres du gouvernement, membres du parlement, président du Conseil constitutionnel, vice-président du Conseil d’État, président du Conseil économique et social, préfets, sous-préfets, représentants de l’État dans les territoires d’outre-mer). Cette liste est strictement limitative. Le non-respect est passible de sanction pénales.

En revanche, les véhicules des élus locaux peuvent être dotés d’insignes distinctifs, de timbres, sceaux ou blasons de leur commune, département ou région, complété par la mention de leur mandat. Cependant seules la vignette du contrôle technique et l’attestation d’assurance peuvent être mises sur le pare-brise.

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Maire : Julien Duché
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1er adjoint : Bernard Foyatier
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2ème adjoint : Adrien Simon
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3ème adjoint : René Reynaud
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4ème adjointe : Nadine Michel
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Conseiller municipal : Jean-Marc Deleurence
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Conseillère municipale : Maryline Cheminal
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Conseillère municipale : Nathalie Duboeuf
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Conseillère municipale : Cathy Eyraud
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Conseiller municipal : Patrick Lassablière
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Conseiller municipal : Régis Charnay
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Conseiller municipal : Christian Couturier
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Conseillère municipale : Marlène Berthon
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Conseiller municipal : Stéphane Ranc
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Conseillère municipale : Catherine Gigot

Le conseil municipal en musique

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Historique

En France, la fonction de maire apparaît au IXe siècle.

De 1789 à 1799, les agents municipaux (maires) sont élus au suffrage direct pour 2 ans et rééligibles, par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.

De 1799 à 1848, la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants. La Restauration instaure la nomination des maires et des conseillers municipaux. Après 1831, les maires sont nommés (par le roi pour les communes de plus de 3 000 habitants, par le préfet pour les plus petites), mais les conseillers municipaux sont élus pour six ans.

De 1848 (3 juillet) à 1851, les maires sont élus par le conseil municipal pour les communes de moins de 6 000 habitants.

De 1851 à 1871, les maires sont nommés par le préfet, pour les communes de moins de 3 000 habitants et pour cinq ans à partir de 1855.

Depuis 1871, les maires sont élus en son sein par le conseil municipal à la suite de l’élection des conseillers municipaux au suffrage universel.

Toutefois :

Paris n’a pas eu de maire de 1871 jusqu’à 1977, et la ville était administrée par le préfet de la Seine.
Six communes françaises n’élisent pas leur maire, celui-ci étant désigné par le préfet en l’absence de population. Il s’agit de villages dévastés durant la bataille de Verdun en 1916 et jamais reconstruits en raison de la présence trop importante de munitions non explosées et de la pollution des sols. Ce sont Bezonvaux, Beaumont-en-Verdunois, Cumières-le-Mort-Homme, Fleury-devant-Douaumont, Haumont-près-Samogneux et Louvemont-Côte-du-Poivre1.

Situation actuelle

Le maire est le président du conseil municipal. Il est élu à scrutin secret parmi les conseillers municipaux, au cours de la première réunion du conseil municipal qui doit se tenir entre le vendredi et le dimanche qui suit l’élection complète du conseil.

Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue après deux tours de scrutin, l’élection se déroule au troisième tour à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Comme les autres conseillers municipaux, le maire doit être âgé de 18 ans révolus lors de son élection à ce mandat. Il doit être Français. Les conseillers municipaux (à l’exception des maires et adjoints) peuvent, eux, être citoyens d’un des pays membres de l’Union européenne.
Incompatibilités et cumuls de mandats

Les fonctions de maire sont incompatibles avec celles de président d’un conseil régional, président d’un conseil général (qui prend le nom de conseil départemental à compter des élections cantonales de 2015), ainsi que de commissaire européen, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

Il en est de même de certains postes de la Direction générale des finances publiques, notamment chargés du recouvrement ou du contrôle des impôts, qui ne peuvent être élus ni maire, ni maire-adjoint. Les maires de communes de plus de 3 500 habitants et les adjoints au maire des communes de plus de 5 000 habitants ne peuvent en outre pas exercer comme pompier volontaire dans la commune de leur mandat. Cette mesure a été prise pour éviter de possibles conflits de hiérarchie, les pompiers volontaires étant placés sous l’autorité du directeur départemental du Service départemental d’incendie et de secours, lui-même placé, lors d’une intervention, sous l’autorité du maire.

La loi sur le cumul des mandats permet à un maire d’avoir un seul mandat électif personnel (député, sénateur, conseiller régional, conseiller général), en plus de sa charge municipale. La fonction de conseiller municipal n’est pas considérée comme un mandat personnel.

Il est courant qu’un membre du gouvernement soit maire. Toutefois, entre 1997 et 2007, les différents Premiers ministres ont exigé des ministres et secrétaires d’État qu’ils renoncent à leurs éventuelles mairies, la plupart d’entre eux devenant alors premiers adjoints.

Adjoint au maire

Le Conseil municipal élit également en son sein des adjoints au maire, souvent appelés maires-adjoints, après avoir déterminé, par délibération, leur nombre. Comme les maires, ils doivent être de nationalité française, et les agents des administrations financières concernés par l’incompatibilité mentionnée ci-dessus, ainsi que les pompiers volontaires dans les communes de plus de 5 000 habitants ne peuvent également être élus maires-adjoints. De plus, « les agents salariés du maire ne peuvent être adjoints si cette activité salariée est directement liée à l’exercice du mandat de maire ».

Le nombre des adjoints au maire est, au maximum, de 30 % de l’effectif du conseil municipal. C’est ainsi que, pour les communes de moins de 100 habitants, dont le conseil municipal est composé, à compter des élections municipales françaises de 2014, de 7 conseillers municipaux, le maire peut avoir 2 adjoints au maximum.

Pour les communes de plus de 80 000 habitants, il peut être créé en plus des adjoints au maires chargés principalement d’un ou plusieurs quartiers, le nombre de ces élus ne pouvant dépasser 10 % de l’effectif du conseil municipal.

Les adjoints au maire sont ensuite élus par le conseil municipal, selon les mêmes règles que celles applicables à l’élection du maire.

Toutefois, depuis les élections municipales de 2008, les maires-adjoints des communes de plus de 3 500 habitants sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, et dans le respect du principe de la parité. Ce régime s’applique, à compter des élections municipales de 2014, aux communes de 1 000 habitants et plus, afin de favoriser l’égalité entre hommes et femmes.

Délégation spéciale

En cas de dissolution d’un conseil municipal, de démission de tous ses membres en exercice, d’annulation devenue définitive de l’élection de tous ses membres, ou lorsqu’un conseil municipal ne peut être constitué, une délégation spéciale, nommée par arrêté préfectoral dans un délai de huit jours, en remplit les fonctions.

Elle élit son président et, s’il y a lieu, son vice-président. Le président, ou, à défaut, le vice-président, remplit les fonctions de maire. Ses pouvoirs prennent fin dès l’installation du nouveau conseil.

Durée du mandat

La durée du mandat du maire est égale à celle du conseil municipal (6 ans, soit un sextennat). Il est rééligible.

Le maire possède un mandat propre : il peut démissionner librement et être remplacé en cas de décès, ou de révocation de ses fonctions par décision judiciaire ou décision du conseil des ministres, sans provoquer de nouvelles élections municipales.

Fonctions

Le maire est à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale.

Les pouvoirs et devoirs du maire sont notamment définis par le Code général des collectivités territoriales (CGCT), soit :

Comme agent de l’État

Sous l’autorité du préfet, il remplit des fonctions administratives, notamment :

la publication des lois et règlements ;
l’organisation des élections ;
la légalisation des signatures ;
le maire est chargé, sous l’autorité du représentant de l’État dans le département, de l’exécution des mesures de sûreté générale et des fonctions spéciales qui lui sont attribuées par les lois, par exemple de l’application de la loi no 79-1150 du 29 décembre 1979 sur la publicité, les enseignes.
En cas d’urgence, ou pour renforcer dans un but d’ordre public local, la mesure prise par l’autorité supérieure en matière de police, le maire peut être appelé à intervenir au titre de son pouvoir de police administrative générale, en complément des polices spéciales étatiques (par exemple la police spéciale des monuments historiques et des sites naturels) ;
Il exerce aussi des fonctions dans le domaine judiciaire sous l’autorité du procureur de la République : il est officier d’état civil et célèbre par exemple les mariages civils et officier de police judiciaire.
A ce titre, il concourt par son pouvoir de police à l’exercice des missions de sécurité publique.
Il peut, en particulier, sur les instructions du procureur de la République ou du juge d’instruction, être amené à diligenter des enquêtes sur la personnalité des personnes poursuivies ainsi que sur leur situation matérielle, familiale ou sociale.
En pratique, ces missions sont surtout confiées aux maires des communes où il n’existe pas d’autres officiers de police judiciaire ; il peut dresser des procès-verbaux d’infraction à diverses réglementations, en particulier en ce qui concerne la réglementation des permis de construire ;
Le maire dispose également d’une fonction judiciaire civile, qui lui confère le droit de recevoir des actes administratifs qui concernent uniquement son territoire, et ont le même statut que les actes notariés.

Comme agent de la commune

Il préside le conseil municipal, décide donc de l’ordre du jour du conseil municipal et prépare ses travaux. À ce titre, c’est le maire (et les services municipaux) qui prépare le budget.
Le maire est le chef de l’administration communale. Il est le supérieur hiérarchique des agents de la commune et dispose d’un pouvoir d’organisation des services.
Il est l’ordonnateur des dépenses et des recettes de la commune.
Le maire concourt par son pouvoir de police à l’exercice des missions de sécurité publique et dispose d’une large compétence en matière de police municipale, puisqu’il est notamment chargé d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques, la liberté de la voie publique, la prévention et l’organisation des secours contre les catastrophes.
À ce titre, il est le responsable du service de la police municipale et des gardes champêtres ;
Les pouvoirs de police du maire, dans leur forme actuelle, datent essentiellement de la loi des 16 et 24 août 1790 (voir l’article Police municipale).

En matière de police administrative spéciale, il dispose de pouvoirs importants dans des domaines variés, tels que :
la police des immeubles menaçant ruine,
la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les immeubles recevant du public,
la réglementation de la circulation et du stationnement en agglomération ou sur les voies communales,
l’internement d’office d’urgence des personnes aliénées dangereuses,
la police des funérailles et des cimetières, du transport des corps, et doit pourvoir d’urgence à ce que toute personne décédée soit ensevelie et inhumée décemment sans distinction de culte ni de croyance si les proches ne s’en chargent pas.

En matière d’urbanisme, il délivre au nom de la commune les permis de construire et autres autorisations d’urbanisme dans les communes dotées d’un document d’urbanisme, comme un plan local d’urbanisme.

Il publie à cet effet des arrêtés municipaux, pour, par exemple, réglementer la circulation, le stationnement, la baignade et la navigation sur sa commune, autoriser l’ouverture des établissements recevant du public (ERP), prescrire des travaux en cas de mise en danger de la population ou de l’environnement.

Comme agent exécutif du conseil municipal

il est chargé de l’exécution des décisions du conseil municipal, et agit sous le contrôle de ce dernier. Ses missions consistent notamment à représenter la commune en justice, passer les marchés, signer des contrats, exécuter le budget, gérer le patrimoine ;
il exerce des compétences déléguées par le conseil municipal (affectation des propriétés communales, réalisation des emprunts, création de classes dans les écoles…) et doit alors lui rendre compte de ses actes. Les délégations sont révocables à tout moment.

Les rôles et responsabilités des maires sont juridiquement indépendants de l’importance de la commune et de ses services. C’est une limite importante de ce régime, puisque l’on voit bien que les maires des petites communes sont souvent écrasés par leurs tâches et n’ont guère les moyens concrets de les exercer. Ceci est particulièrement vrai dans les petites communes, notamment de montagne, où le nombre d’habitants est relativement faible alors que l’étendue du territoire est très vaste et difficilement voire totalement inaccessible (ravins, grottes, gouffres, etc.). C’est l’une des causes de la colère des élus locaux mais aussi de la difficulté de trouver les volontaires pour cette tâche.

Les adjoints au maire
Article détaillé : L’empêchement du maire.

Comme le maire, ses adjoints sont officiers d’état civil et officiers de police judiciaire.

Ils ont vocation à remplacer le maire en cas d’empêchement de celui-ci, jusqu’à son retour en fonction, en cas d’empêchement provisoire (maladie, voyage imprévu...) ou l’élection de son successeur, en cas d’empêchement définitif.

La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales autorise le maire à subdéléguer, à un adjoint ou un conseiller municipal, les délégations qui lui ont été confiées par le conseil municipal.

Le maire « peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et, en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation à des membres du conseil municipal ». On parle alors d’adjoint au maire délégué ou de conseiller municipal délégué, par exemple l’adjoint au maire délégué aux finances ou l’adjoint au maire délégué aux sports.

Lors des cérémonies publiques, le maire et les adjoints doivent porter obligatoirement un costume officiel.

Dès 1790, à la création des communes, les maires eurent pour signe distinctif l’écharpe tricolore à frange, le décret de l’Assemblée nationale du 20 mars 1790 prévoyant que « lorsque les officiers municipaux seront en fonction, ils porteront pour marque distinctive une écharpe aux trois couleurs de la nation : bleu, rouge et blanc. » Deux arrêtés du 17 floréal et du 8 messidor an VIII (1800), modifiés à plusieurs reprises et notamment par l’article 2 du décret du 1er mars 1852 relatif au costume des fonctionnaires et employés dépendant du ministère de l’Intérieur, toujours en vigueur mais tombé en désuétude, déterminent le costume officiel des maires, ainsi composé :

habit bleu, broderie en argent, branche d’olivier au collet, parements et taille, baguette au bord de l’habit ;
gilet blanc ;
chapeau français à plumes noires, ganse brodée en argent ;
épée argentée à poignée de nacre ;
écharpe tricolore avec glands à franges d’or ;
petite tenue : même broderie au collet et parements.

Pour les adjoints au maire :

coins brodés au collet, parement, taille et baguette ;
écharpe tricolore à franges d’argent ;
petite tenue : coins au collet et parements.

De nos jours, le port de l’écharpe est régi par les dispositions de l’article D. 2122-4 du CGCT qui pose que :

« Les maires portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or dans les cérémonies publiques et toutes les fois que l’exercice de leurs fonctions peut rendre nécessaire ce signe distinctif de leur autorité.
Les adjoints portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’argent dans l’exercice de leurs fonctions d’officier d’état civil et d’officier de police judiciaire, et lorsqu’ils remplacent ou représentent le maire en application des articles L. 2122-17 et L. 2122-18.
Les conseillers municipaux portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’argent lorsqu’ils remplacent le maire en application de l’article L. 2122-17 ou lorsqu’ils sont conduits à célébrer des mariages par délégation du maire dans les conditions fixées par l’article L. 2122-18.
L’écharpe tricolore peut se porter soit en ceinture soit de l’épaule droite au côté gauche. Lorsqu’elle est portée en ceinture, l’ordre des couleurs fait figurer le bleu en haut. Lorsqu’elle est portée en écharpe, l’ordre des couleurs fait figurer le bleu près du col, par différenciation avec les parlementaires. »

Sous l’empire de la loi du 7 juin 1848, le port de l’écharpe était obligatoire pour l’autorité qui procédait aux sommations avant la dispersion des attroupements. Aujourd’hui encore, conformément à l’article 431-3 du Code pénal, le maire ou l’un de ses adjoints, lorsqu’il procède aux dites sommations, doit être porteur des insignes de sa fonction.

En 2001, le ministre de l’Intérieur Daniel Vaillant, répondant au sénateur Serge Mathieu, estime que le décret du 1er mars 1852 « est devenu sans objet et qu’il n’apparaît pas nécessaire de l’abroger. Dans la pratique, c’est l’écharpe tricolore, dont le port est prévu par l’article R. 122-2 du code des communes, qui constitue la marque distinctive des maires et adjoints ». En janvier 2016, Le Parisien relève qu’Éric Duval, élu à Plouha, est le seul maire à porter encore l’uniforme officiel lors des cérémonies publiques.

L’insigne des maires

Créé par un décret du 22 novembre 1951, l’insigne officiel des maires aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : « Sur un fond d’émail bleu, blanc et rouge portant « MAIRE » sur le blanc et « R.F. » sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d’olivier à dextre et de chêne à senestre, le tout brochant sur un faisceau de licteur d’argent sommé d’une tête de coq d’or barbée et crêtée de gueules. »

Le port de l’insigne officiel des maires aux couleurs nationales, dont l’usage est facultatif, est réservé aux maires dans l’exercice de leurs fonctions et ne dispense pas du port de l’écharpe lorsque celui-ci est prescrit par les textes en vigueur.
La carte d’identité

L’article 5 du décret du 31 décembre 1921 et la circulaire du 17 mars 1931 ont autorisé les préfets à délivrer aux maires une carte d’identité pour leur permettre de justifier de leur qualité, notamment lorsqu’ils agissent comme officiers de police judiciaire. Celle-ci est délivrée par le préfet uniquement à la demande de l’intéressé.

La cocarde de véhicule

L’apposition d’une cocarde tricolore ou d’un insigne aux couleurs nationales sur leur véhicule est strictement interdite pour les autorités autres que celles mentionnées par le décret du 13 septembre 1989 (Président de la République, membres du gouvernement, membres du parlement, président du Conseil constitutionnel, vice-président du Conseil d’État, président du Conseil économique et social, préfets, sous-préfets, représentants de l’État dans les territoires d’outre-mer). Cette liste est strictement limitative. Le non-respect est passible de sanction pénales.

En revanche, les véhicules des élus locaux peuvent être dotés d’insignes distinctifs, de timbres, sceaux ou blasons de leur commune, département ou région, complété par la mention de leur mandat. Cependant seules la vignette du contrôle technique et l’attestation d’assurance peuvent être mises sur le pare-brise.

Conseil municipal élu en 1977
Conseil municipal élu en 1977
CM 2001
CM 2001
Conseil municipal élu en 1989
Conseil municipal élu en 1989

Assis au 1er rang de gauche à droite : Aimé SARDIN, Jean RAMIREZ, Julien DUCHÉ, Véronique MOULARD, Janine PERRIN
Debout au 2ème rang de gauche à droite : Camille VIRICEL, Jean-Pierre CHEBANCE, Florence THIOLLIER, Jean-Jacques VACHERON, Jean-Paul BILLAUD, Marcel DUPUY, Jean-Paul METTON, Jean CHAUVE, Bernard FOYATIER, René REYNAUD

CM 2001
CM 2001
Janvier 1990 : élus et personnel de la Mairie
Janvier 1990 : élus et personnel de la Mairie
CM 2001
CM 2001
1995 : nouveau conseil municipal
1995 : nouveau conseil municipal
CM 2001
CM 2001
1965 : le conseil municipal
1965 : le conseil municipal
CM 2001
CM 2001
1989 : le conseil municipal
1989 : le conseil municipal
Conseil Municipal Jeunes élu le vendredi 22 mars 2019
Conseil Municipal Jeunes élu le vendredi 22 mars 2019
2001 : le Conseil Municipal Jeunes
2001 : le Conseil Municipal Jeunes
Mars 2019 : Quelques élus du nouveau Conseil Municipal Jeunes
Mars 2019 : Quelques élus du nouveau Conseil Municipal Jeunes
1999 : le Conseil Municipal Jeunes
1999 : le Conseil Municipal Jeunes
Avril 2019 : Conseil municipal jeunes en réunion
Avril 2019 : Conseil municipal jeunes en réunion
2001 : le Maire
2001 : le Maire
2001 : le nouveau conseil municipal
2001 : le nouveau conseil municipal
2001 : le nouveau conseil municipal
2001 : le nouveau conseil municipal
2014 : le conseil municipal en visite à la station d'épuration
2014 : le conseil municipal en visite à la station d’épuration
2008 : les élus du conseil municipal
2008 : les élus du conseil municipal
CM 2001
CM 2001
Conseil municipal élu en 2008
Conseil municipal élu en 2008
CM 2001
CM 2001
Conseil municipal élu en mars 2014
Conseil municipal élu en mars 2014
CM 2001
CM 2001

Actualités

Visite du Conseil départemental et du Conseil régional

15 mai 2019 : le CMJ au conseil départemental 15 mai 2019 : le (...) Commune de PONCINS

Commémoration du 8 mai 2019

Commune de PONCINS

CMJ 2019

Commune de PONCINS

Rétrospective 1967-1972

Revivez les années 1967-1972 avec les articles de presse (...) Commune de PONCINS

Agenda

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20 mai 2019 : Gaby et Maggy ont rouvert le commerce

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18 mai 2019 : les partcipants lors du Trophée du Lignon

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18 mai 2019 : remise de la coupe lors du Trophée du Lignon

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Samedi 18 mai 2019 : Séverine Chapon et Jérôme Bas se sont unis

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Samedi 18 mai 2019 : Séverine Chapon et Jérôme Bas se sont dit "oui"

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Foire aux cerises 2019

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Programme de la Foire aux cerises 2019

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Invitation à la Foire aux cerises 2019

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17 mai 2019 : les planteurs au travail

Retrouvez les vues de la visite par les CMJ

Rubrique : actualités

Onglet : Visite du conseil départemental et du conseil régional

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15 mai 2019 : les enfants des CMJ au Conseil Départemental

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15 mai 2019 : le CMJ au conseil régional

Ce 16 mai à 6 H la montgolfière est partie du Champ de Foire

Voici quelques vues

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Montgolfière du 16 mai 2019 : vue sur la Tuilière

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Montgolfière du 16 mai 2019 : vue sur le bourg de Poncins

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Montgolfière du 16 mai 2019 : vue sur le Champ de Foire

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Montgolfière du 16 mai 2019 : vue sur le pont du Lignon

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Actu Forez-Est N°3 Mai 2019

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8 mai 2019 : vide grenier de la Pétanque Poncinoise

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10 mai 2019 : les lauréats du fleurissement communal

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CR de la réunion du Conseil municipal du mardi 7 mai 2019

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CR du conseil municipal du mardi 7 mai 2019

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8 mai 2019 : Commémoration

Retrouvez les photos du 8 mai 2019

Dans le rubrique Actualités

Commémoration du 8 mai 2019

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Programme MJC Feurs Ados Été 2019

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2 mai 2019 : FNACA, les vainqueurs du challenge Couzon-Rouchon

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Poncins aujourd’hui et autrefois par Yvon Burnod

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Samedi 27 avril 2019 : marche semi-nocturne de l’ACP

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Samedi 27 avril 2019 : sortie du repas de la FNACA

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Tout savoir sur le basalte du Mont d’Uzore

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Des stéphanoises scoutes à Poncins

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Stop Vandalisme

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Vandalisme : Armand et Daniel constatent les dégâts sur les barrières au Lignon

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Bibliothèque municipale

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Bibliothèque municipale : à l’heure du conte

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1976 : les classes en 6

M. Guy Terrasse a envoyé cette photo de 1976

Aidez-nous à les reconnaître. Merci !!!

"Bonjour Poncinois, poncinoises

Une photo de la classe en 6

Ma mère TERRASSE Marie née Mouleyre est née en 1916 et décédée à Poncins le 14 mars 1993, dernier domicile Les Baraques du Lignon.

Elle est présente sur la photo dernier rang 6e personne depuis la gauche.

Une photo qui est de 1976 pour les anciens de Poncins

Avec mes plus cordiales salutations

Guy Terrasse

Chemin du Montillier 1

1009 Pully Suisse"

Le Conseil Municipal Jeunes

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Avril 2019 : Conseil municipal jeunes en réunion

Nettoyage de printemps

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Nettoyage de printemps au Hameau des Varennes

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Nettoyage de printemps au Hameau des Varennes "relooké par Yvon Burnod"

Voici l’article et la photo que certains administrés ont envoyés

" Au Hameau des Varennes, la solidarité n’est pas un vain mot.
Deux fois par an, au printemps et à l’automne, les habitants se retrouvent pour nettoyer les parties communes du lotissement. Ce moment convivial transforme ces corvées en travaux plaisants réalisés dans la bonne humeur. Même nos petits s’activent avec leur brouette et leur pelle. Chaque famille participe, soit physiquement soit financièrement et tout le monde y trouve son compte.
Il fait bon vivre au Hameau des Varennes et souhaitons que cela dure encore longtemps"

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Budgets 2019

Tous les budgets 2019

Sont dans l’onglet

Info municipale

Rubrique Budgets 2019

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Des élus au congrès des maires de la Loire Vendredi 28 mars 2019

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Spectacle de la bibliothèque : Loin l’Ouest

Retrouvez les photos de 1988

Onglet La Commune

Photos Année 1988

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Mars 2019 : les bugnes de la FNACA

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Mars 2019 : les bugnes de la FNACA

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Retrouvez les photos de l’élection du Maire et des Adjoints dans l’onglet actualités Rubrique CMJ 2019

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Conseil Municipal Jeunes élu le vendredi 22 mars 2019

De gauche à droite

Au 1er rang

Maélo Gravier, Mathis Gay, Emma Deveaux (Maire), Lorine Cheminal

Au 2ème rang

Lucas Charlet, Ilan Richard, Louna Mialon, Faustine Tricaud (1ère Adjointe), Jules Poulard (2ème Adjoint)

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École de filles en 1946. Les reconnaissez-vous ?

Leurs maîtresses étaient
Mesdames Jacquin et Neboit
De haut en bas, de droite à gauche
1er rang  : Andrée Vacheron, Jacqueline Bérion, Janine André, Christiane Rang, Marinette Blanchon, Janine Girard, Marcelle Rang, Bénédicte Farge, Marthe Collonge, Alice Bouquin.
2ème rang : Juliette Peillon, Marie Claudette Duron, Renée Girard, Rolande Bérion, Annette Pignard, Marinette Cheminal, Marthe Crionnet, Simone Latour, Marthe Challet.
3ème rang : Noëlle Marcoux, Yvonne Margotat, Janine Duché, Lucette Triomphe, Ginette Delorme, Elise André, Juliette Rang, Marcelle Peillon, Andrée Besset.
4ème rang : Andrée Crionnet, Georgette Vacheron, Thérèse Rose, Maria Vacheron, Colette Sagne, Bernadette Blanchon, Michèle Reynaud, Raymonde Marcoux, Marcelle Mornand.
Toutes ces informations ont été données par Marie Claudette Duron.

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Yvon Burnod est passé par là !!!

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19 mars 2019 : Commémoration au cimetière

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19 mars 2019 : Commémoration au cimetière

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14 mars 2019 : colloque des Maires ruraux

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Mars 2019 : Quelques élus du nouveau Conseil Municipal Jeunes

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Retrouvez les photos de 1991

Onglet La Commune

Photos Année 1991

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Vainqueurs du concours de belote de l’ACP Mars 2019

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ACP Bugnes au Scrabble en 2019

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Vainqueurs du concours de belote de l’ACP Vendredi 8 mars 2019

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Retrouvez

les photos de 1989

dans l’onglet La Commune

Photos Année 1989

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Samedi 2 mars 2019 : sortie du repas de la Pétanque Poncinoise

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Retrouvez

les photos de 1990

dans l’onglet La Commune

Photos Année 1990

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Soirée dans les années 70/75 ???

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23 février 2019 Gagnants du concours de belote de l’Amicale Boule

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Attention

Zonage du PLU

Dans un format

Plus lisible

Onglet Vie Pratique

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PLU Zonage Nord de la commune
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PLU Zonage Sud de la commune

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Retrouvez

les photos de 1992

dans l’onglet La Commune

Année 1992

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Antoine Duché et sa collection de pièces commémoratives

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Michèle Bourdelin reçoit son diplôme au fleurissement départemental

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Accompagnés de Maryline et Nadine, Grégory et Tom Pouillon reçoivent leur diplôme au fleurissement départemental

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Vainqueurs du concours de belote de la FNACA

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Les organisateurs du concours de belotre de la FNACA

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Rétrospective 1967-1972

Revivez les années 1967-1972
avec les articles de presse
conservés par Georgette Puzenat
Secrétaire de Mairie

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Retrouvez les photos de 1987

Onglet La commune

Photos année 1987

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Calendrier des Ordures ménagères 2019

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Sortie des poubelles

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Intermunicipalité de boules 2018

Ils jouaient avec des boules

ou avec des "obus" !!!

(Selon Yvon Burnod)

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Bulletin municipal

L’écho du Lignon

Janvier 2019

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Bulletin N°10 Janvier 2019

Retrouvez les photos de 1986

Onglet La commune

Photos année 1986

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Retrouvez l’année 2009

Onglet La commune

Les légendes ont été mises

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Téléthon 2018 : bilan (4138€) et les organisateurs

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Article sur Poncins en 1998

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Bibliothèque

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Janvier 2019 : en visite chez Germaine Terrasse

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Janvier 2019 : Rois à la belote de l’ACP

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Janvier 2019 : nouveau bureau de l’ACP

L’Association Culturelle Poncinoise a élu son bureau le 9 janvier 2019 qui se compose de la façon suivante :

Présidente  : Elisabeth THELISSON FAURE
Vice-présidents  : Jean Marc BOURG et Marc BERAUD
Secrétaire  : Anne THEVENON
Secrétaire-adjointe  : Marie-Thérèse CHAMBOST
Trésorière  : Magguy NOALLY
Trésorière-adjointe  : Madeleine SOLNON

Le Conseil d’Administration est composé du bureau et des membres suivants :
Francis BARTHELEMY
Christian DELORME
Bernadette MARCOUX
Michel MERLE
Christine SALET
Maurice SALET
Pascal SERRAILLE

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Janvier 2019 : les rois au scrabble de l’ACP

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Voeux 2019 : le public

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Voeux 2019 : les élus

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Voeux 2019 : les récompensés

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Permanences RAM

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Ramassage des ordures ménagères à partir de janvier 2019

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Décembre 2018 : visite chez Mme Baroux à St Héand

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Décembre 2018 : visite chez Mme Brunel à la Grand Croix

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Population légale au 1er janvier 2019

Population municipale : 1053

Population totale : 1078

Retrouvez les données stastistiques de Poncins suite au recensement de 2017 en allant sur le lien suivant :

https://www.insee.fr/fr/statistiques/2011101?geo=COM-42174#chiffre-cle-12

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Noël 2018 : les élus offrent les friandises

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Ordures ménagères 2019

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2019 : Calendrier Ordures ménagères et Tri sélectif

1er ramassage le vendredi 4 janvier

puis tous les 15 jours

les semaines impaires

les 2 containers se collectent le même jour

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Vendredi 23 novembre 2018 : repas du Comité de la Foire

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Ste Cécile 2018 : concert de la Fanfare

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2018 : travaux de voirie à Vizézy

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2018 : AG de l’Amicale Classe 64

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Concours de belote du Sou de l’École : les vainqueurs 2018

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Bibliothèque municipale : les reponsables

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Le bourg vu du Petit Noël

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Le bourg

Retrouvez les photos

11 novembre 2018

Onglet : Actualités

Rubrique : commémoration du centenaire

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Commémoration du 11 novembre 2018

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Commémoration du 11 novembre 2018

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Commémoration du 11 novembre 2018

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11 novembre 2018 : les cloches de l’église de Poncins ont sonné à 11 H pendant 11 minutes

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La partie de cartes selon Yvon Burnod !!!

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1910 : vue de la foire depuis le 1er étage de la Mairie vers le sud

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Petit journal du Sou de l’École N°1

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Exposition centenaire armistice

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Exposition centenaire armistice : les organisateurs

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Exposition centenaire armistice : le public

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Vendredi 26 octobre 2018 : départ à la retraite de Chantal Mérigneux

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Samedi 27 octobre 2018 : Paul Chabance épouse Christelle Lieudenot

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19 octobre 2018 : Comité de la Foire

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19 octobre 2018 : Comité de la Foire

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7 octobre 2018 : journée automnale de l’ACP

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10 octobre 2018 : AG de la FNACA

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10 octobre 2018 : réunion des présidents d’associations

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Réunion-bilan du sénateur Jean Claude Tissot à Pouilly

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Commémoration du 11 novembre

La journée des Classes en 8 a eu lieu à Poncins

Ce samedi 6 octobre

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6 octobre 2018 : Classes en 8

Retrouvez les photos de cette journée

Dans l’onglet

Actualités

Rubrique : 6 octobre 2018 Classes en 8

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Septembre 2018 : AG du Sou de l’École

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Septembre 2018 : AG du Sou de l’École

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29 septembre 2018 : inauguration à Montverdun

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29 septembre 2018 : inauguration à Montverdun

Plaques de maison

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Nouvelles adresses

Adressez-vous

à la Mairie

Heures d’ouverture

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Route de Montbrison

Les plaques de maison (manquantes) sont arrivées à la Mairie

Appeler le 04.77.27.80.09 pour les récupérer

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Daniel et Armand installent les plaques de rue

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Version "relookée" par Yvon Burnod

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Intermunicipalité de boules 2018

Retrouvez les vues de l’inter municipalité 2018 de boules dans l’onglet "actualités"

Rentrée des classes

Diaporama

Voir onglet actualités

Onglet Rentrée des classes 2018-2019

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Rentrée 2018 : la nouvelle classe sous le préau
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Rentrée 2018 : la nouvelle classe sous le préau
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Rentrée 2018 : la nouvelle classe sous le préau
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Rentrée 2018 : la nouvelle classe sous le préau

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Rentrée 2018 : la cour des classes primaires

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Rentrée 2018 : la nouvelle classe sous le préau

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Rentrée des classes 2018-2019

Horaires de l’école pour 2018/2019

Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8 H 30 à 11 H 45 et 13 H 45 à 16 H 30

Accueil à l’école dès 8 H 20 le matin et dès 13 H 35 l’après-midi

Une garderie est en place le matin à partir de 7 H 30, le midi jusque 12 H 15 et le soir jusque 18 H 30

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2018 : rentrée des classes

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2018 : rentrée des classes

Répartition des élèves

Maternelles PS-MS : 30 élèves avec Dominique BARLIER
GS-CP : 26 élèves avec Isabelle VALLET
CE1-CE2 : 24 élèves avec Véronique DÉCOMBE
CE2-CM1 : 24 élèves avec Murielle LAMARGOT
CM1-CM2 : 23 élèves avec Valérie CROS, directrice et Céline CAZILLAC sa décharge

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Tennis Club Poncinois : stage 2018

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Léo Planterose nouveau secrétaire de mairie

Poncins vu par l’Essor

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2015 Poncins vu par l’ESSOR

Dans l’onglet actualités

Centenaire de l’armistice

Informations sur l’exposition

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Centenaire 1914-1918

Retrouvez Poncins sur France Bleu

Lien :
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Lien France Bleu

France Bleu Midi Ensemble

Par France Bleu Saint-Étienne Loire

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Nouveau

Tous les numéros

de l’Écho du Lignon

sont parus

Retrouvez-les

Dans l’onglet Info Municipale

Bulletins municipaux

de 1984 jusqu’en 2018

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Limitation du tonnage du pont du Vizézy

Respectez les tonnages !!!

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Limitation du tonnage du pont du Vizézy

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Limitation du tonnage du pont du Vizézy

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Limitation du tonnage du pont du Vizézy

Dans l’onglet « La commune »

Retrouvez dans la rubrique

Classes en 8

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Photos des classes en 8

1988,1998 et 2008

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1998 : les classes en 8

Entrée dans

le nouveau millénaire

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2001 : photo du nouveau millénaire

Retrouvez les photos

de 1993 du goûter

des anciens

Onglet La commune

1993 : goûter des Anciens

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Goûter des Anciens en 1993

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Blason de la commune

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Blason de Poncins

D’or à la bande ondée d’azur, chargée d’un ombre d’argent nageant dans le sens de la bande, accompagné à senestre de deux cerises tigées et feuillées et à dextre de trois cerises tigées, le tout au naturel.

Souvenir

Nouveau

Retrouvez les photos

des travaux et de l’inauguration

de la Mairie

en 1998-1999

dans la rubrique« actualités »

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Retrouvez année 1992

Inauguration des travaux

de l’école

Onglet : actualités

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Poncins sur TL7

Vous pouvez visionner

la vidéo sur Poncins

en allant

sur le lien ci-dessous

http://www.tl7.fr/replay/par-les-villages_22/par-les-villages-par-les-villages_x6dda19.html

Poncins il y a 30 ans

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1988 : vue du village

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1988 : vue du village

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1988 : vue du village

Nouveau

Dans l’onglet « La commune »

découvrez les photos

de l’année 2001

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Carrefour central de Feurs en 1952

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Sécurité des piétons

Voir le lien ci-dessous

http://eduscol.education.fr/education-securite-routiere/spip.php?article190

Randos dans Forez-Est

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Rando Forez-Est

http://www.rando-forez-est.com/

Nouveau site de la

Communauté de communes

de Forez-Est

www.forez-est.fr

Logo de Forez-Est

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Logo de Forez-Est

Feurs il y a quelques années !!!

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Vue aérienne de Feurs

Numéros d’urgence

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Infos pratiques

Nouveau !!!

Office de tourisme de

Forez-Est

Le lien vers le site internet permettant de réserver en ligne hébergements, restaurants, visites et autres prestations touristiques sur Forez-Est

http://www.resa-forez-est.com/

Site internet de l’office réservé aux professionnels du tourisme

HTTP ://WWW.PRO-FOREZ-EST.COM/

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Horaires des Bureaux d’Information Touristique

http://www.forez-est.com/

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Logo Forez-Est Tourisme

Vous voulez découvrir Poncins avec des cartes postales anciennes

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Cartes anciennes de Poncins

Vous voulez découvrir Feurs avec des cartes postales anciennes

https://www.youtube.com/embed/c-K6R1ah20Y?rel=0

Feurs en 1944

https://youtu.be/Ey5AeVEsV1w

Gare de Feurs et l’avenue de la gare

https://youtu.be/3FMe1w-cgpU

Cartes postales autour de Feurs

https://youtu.be/IBOKLKOdieI

Cartes postales de Feurs

https://youtu.be/psmuuqgGwmg

Le chapeau rouge

Célèbre

Hôtel Restaurant

Feurs

https://youtu.be/aP5tE3A_XRk

Les NEWBYWY de Feurs

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NEWBYWY Années 64-70

Présentation du conseil municipal de Poncins en musique

"https://www.youtube.com/embed/BV8ryFzJT7o?rel=0"

Cartes postales des environs de Feurs

"https://www.youtube.com/embed/Ugn89dDLmcg?rel=0"

Hébergements

Un parc résidentiel de loisirs
« le Nid Douillet »
www.le-nid-douillet.com
Un Gîte 3 étoiles à la Croix Bardon www.lacroixbardon.com
Un Gîte aux Rôtis https://www.facebook.com/gitedesroties/

Heures d’ouverture de la Mairie

Lundi : 15 H à 18 H
Mardi : 15 H à 18 H
Jeudi : 15 H à 17 H
Vendredi : 15 H à 18 H
Tél : 04.77.27.80.09
Fax : 04.77.27.86.94
Mail : mairie.poncins@wanadoo.fr
Site : commune-poncins.fr

Communauté de communes

de Forez-Est

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Logo de Forez-Est

Site : www.forez-est.fr

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Horaires d’ouverture des déchèteries